Showing 1 - 20 results of 448 for search '', query time: 0.12s Refine Results
  1. 1
    Traité sur la culture et les usages des pommes de terre, de la patate, et du topinambour /

    Book
  2. 2
    La constitution française : décrétee par l'Assemblée nationale constituante, aux années 1789, 1790 et 1791 ; acceptée par le roi le 14 septembre 1791
    Published 1791

    Book
  3. 3
    Proclamation du Roi du 28 septembre 1791
    Published 1791

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  4. 4
    Declaration du roy, rendue en faveur des officiers des élections &gabelles du royaume : pour la modération de la finance qu'ils devoient payer en conséquence de l'édit du mois de février 1745 : donnée à Versailles le 7 avril 1747 : registrée en la Chambre des comptes
    Published 1747

    Book
  5. 5
    De��claration du roi, qui ordonne que les poinc��ons des revers des espe��ces d'or & d'argent, prescrits par l'Edit de 1726, continueront d'avoir lieu pour celles qui seront fabrique��es a�� l'avenir : donne��e a�� Versailles le 18 septembre 1774 : registre��e en la Cour des Monnoies le 24 des me��mes mois & an
    Published 1774

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  6. 6
    Déclaration du roi, qui ordonne que les poinçons des revers des espèces d'or & d'argent, prescrits par l'Edit de 1726, continueront d'avoir lieu pour celles qui seront fabriquées à l'avenir : donnée à Versailles le 18 septembre 1774 : registrée en la Cour des Monnoies le 24 des mêmes mois & an
    Published 1774

    Book
  7. 7
    Édit du roi, portant suppression d'offices de marchands privilégiés & porteurs de grains, & abolition du droit de bannalité en la ville de Rouen : donné à Rheims au mois de juin 1775
    Published 1775

    Book
  8. 8
    Lettres patentes portant etablissement d'une commission a�� l'effet de connoi��tre par voie de police & d'administration & juger en dernier ressort, de l'introduction & vente du tabac dans les villes de Paris & de Versailles, & dans l'e��tendue des pre��vo��te��s & vicomie��s en de��pendantes : donne��es a�� Versailles le 29 aou��t 1775
    Published 1775

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  9. 9
    Lettres patentes portant etablissement d'une commission à l'effet de connoître par voie de police & d'administration & juger en dernier ressort, de l'introduction & vente du tabac dans les villes de Paris & de Versailles, & dans l'étendue des prévôtés & vicomiés en dépendantes : données à Versailles le 29 août 1775
    Published 1775

    Book
  10. 10
    Instruction pour l'e��tablissement & la re��gie des ateliers de charite��
    Published 1775

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  11. 11
    Instruction pour l'établissement & la régie des ateliers de charité
    Published 1775

    Book
  12. 12
    Déclaration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies : donnée à Versailles le 19 juillet 1776 : registrée en la Cour des monnoies le 31 desdits mois & an
    Published 1776

    Book
  13. 13
    De��claration du roi, concernant la Chambre des vacations de la Cour des monnoies : donne��e a�� Versailles le 19 juillet 1776 : registre��e en la Cour des monnoies le 31 desdits mois & an
    Published 1776

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  14. 14
    Lettres patentes du roi, qui ordonnent l'enregistrement en la Cour des monnoies, d'une Déclaration de Sa Majesté du 8 avril 1773, concernant les offices de la compagnie du prévôt général des monnoies : données à Versailles le 12 février 1776 : registrées en la Cour des monnoies le 6 mars audit an
    Published 1776

    Book
  15. 15
    Déclaration du roi qui ordonne la continuation de la fabrication des espèces de cuivre : dans les monnoies d'Aix, Montpellier, Lille & la Rochelle, en conséquence de l'édit du mois d'août 1768 : donnée à Versailles le 14 mars 1777
    Published 1777

    Book
  16. 16
    Déclaration du roi qui réunit, à Paris, en un seul & même corps, les orfévres, tireurs d'or, batteurs d'or & d'argent : et à Lyon, les orfévres, tireurs, écacheurs, fileurs, batteurs d'or & d'argent, & paillonneurs, en une seule & même communauté : donnée à Versailles le 9 mai 1777
    Published 1777

    Book
  17. 17
    Déclaration du roi concernant la police de la maison commune du Corps de l'orfévrerie : donnée à Versailles le 3 juillet 1777
    Published 1777

    Book
  18. 18
    Lettres patentes du Roi, portant établissement d'un mont de piété : données à Versailles le 9 décembre 1777 : registrées en Parlement le 12 décembre 1777
    Published 1777

    Book
  19. 19
    Déclaration du roi concernant les communautés d'orfèvres-lapidaires-joailliers & horlogers, dans les villes du ressort du Parlement de Paris, autres que Paris & Lyon : à l'égard desquelles il a été statué par la déclaration du 9 mai 1777 : donnée à Versailles le 25 avril 1778 : registrée en la Cour des monnoies le 11 mai audit an
    Published 1778

    Book
  20. 20
    Édit du roi qui rappelle à leurs fonctions & à l'exercice de leurs charges, les officiers de la Cour des monnoies, supprimés par édit du mois de septembre 1771 : donné à Versailles au mois de juillet 1778 : registré en la Cour des monnoies le 29 desdits mois & an
    Published 1778

    Book
Search Tools: Get RSS Feed — Email this Search