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  1. 1
    Réponse du roi, aux remontrances du Clergé : le six juillet mil sept cent quatre-vingt huit
    Pubblicazione 1788

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    Libro
  2. 2
    Remontrances du clergé, présentées au roi le 15 juin, 1788
    Pubblicazione 1788

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    Libro
  3. 3
    Discours des députés de l'Assemblée du clergé au roi
    Pubblicazione 1788

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    Libro
  4. 4
    A la Noblesse de France /
    di Callet, Auguste
    Pubblicazione 1788

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    Libro
  5. 5
    Discours du roi, prononcé a l'Assemblée des notables, le lundi 23 avril 1787
    Pubblicazione 1787

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    Libro
  6. 6
    Lettre d'un anglais a Paris, a son ami a Londres, suivie du discours du marquis de la Fayette, prononcé le -- avril 1787, au bureau de Mgr. le comte d'Artois
    di Anglois à Paris
    Pubblicazione 1787

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    Libro
  7. 7
    Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que les actes qui seront passés pendant l'espace de deux années, entre les gros décimateurs ou curés primitifs & les curés ou vicaires perpétuels qui n'auront point opté la portion congrue, & par lesquels il sera cédé aux curés des portions de dîmes anciennes ou novals, en échange des novales qu'ils abandonneront aux gros décimateurs, demeureront affranchis par grace, de tout droit d'amortissement : du 24 novembre 1774 : extrait des registres du Conseil d'Etat
    Pubblicazione 1774

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    Libro
  8. 8
    Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui autorise les bureaux diocésains, jusqu'à ce que la prochaine Assemblée générale du clergé y ait pourvu, à répartir sur les curés & vicaires, tant perpétuels qu'amovibles, auxquels il sera donné des supplémens de portion congrue, en conséquence de la déclaration du 2 septembre 1786, les mêmes impositions dont il sera juste de décharger les gros décimateurs, relativement à la diminution de leur revenu, opérée par ces supplémens : du 13 décembre 1786 : extrait des registres du Conseil d'Etat
    Pubblicazione 1786

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    Libro
  9. 9
    Déclaration du roi, concernant les ecclésiastiques qui ont été ci-devant dans la Société des jesuites : donnée à Versailles le 7 juin 1777, registrée en Parlement le dix juin 1777
    Pubblicazione 1777

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    Libro
  10. 10
    Lettres patentes du roi, qui confirment & homologuent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé de France, des 6 & 20 juin 1785 : au sujet de la somme de dix-huit millions de don gratuit, accordé à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Versailles le 7 juillet 1785 : registrées en parlement le dix-neuf juillet mil sept cent quatre-vingt-cinq
    Pubblicazione 1785

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    Libro
  11. 11
    Lettres patentes du roi, qui augmente de cinquante livres la pension des vicaires de paroisses Données à Versailles le 12 mai 1778. Registrées en Parlement le 29 mai 1778.
    di France
    Pubblicazione 1778

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    Libro
  12. 12
    Lettres patentes du roi, qui confirment & autorisent les délibérations de l'Assemblée générale du clergé, des 13 juillet & 18 septembre 1775, au sujet de la somme de seize millions de livres de don gratuit, accordée à Sa Majesté par ladite assemblée : données à Fontainbleau le 21 octobre mil sept cent soixante-quinze : registrées en parlement le 9 décembre 1775
    Pubblicazione 1775

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    Libro
  13. 13
    Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne que, dans la Diocèse de Bordeaux, les cures régulières dépendantes des maisons de chanoines réguliers qui n'étoient point en congrégation, & sont éteintes par le défaut de sujets, pourront être possédées à l'avenir par tous prêtres séculiers, à l'exclusion des religieux des congrégations, conformément à la déclaration du 22 août 1770 : du 14 décembre 1787 : extrait des registres du Conseil d'Etat
    Pubblicazione 1788

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    Libro
  14. 14
    Arrest du Conseil d'Etat du roi, qui ordonne, conformément à l'article XVI du règlement du 13 avril 1751, que les ecclésiastiques constitués dans les ordres sacrés, qui font partie du clergé de France, & qui seront de condition roturière, continueront de jouir, tant pour les biens de leurs bénéfices, que pour leurs biens patrimoniaux, de l'exemption du droit de franc-fief, lequel ne sera exigible & payé que pour raison des biens nobles qu'ils ont acquis, ou qu'ils pourront acquérir à l'avenir : du 27 novembre 1774 : extrait des registres du Conseil d'Etat
    Pubblicazione 1774

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    Libro
  15. 15
    Arrêt du Conseil d'Etat du roi, qui en déclarant les ecclésiastiques constitués dans les ordres sacrés, qui font partie du clergé de France, exempts de franc-fief, tant pour les biens nobles dépendans de leurs bénéfices & leurs biens patrimoniaux, que pour ceux de même genre qu'ils auront acquis ou pourront acquérir, leur fait défenses de prêter leurs noms à aucuns particuliers, pour les faire profiter de cette exemption, à peine du triple droit de franc-fief & de deux cents livres d'amende payables solidairement par les contrevenans : du 27 janvier 1777 : extrait des registres du Conseil d'Etat
    Pubblicazione 1777

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    Libro
  16. 16
    Observations sur les principes de la constitution des États de Dauphiné : contenant leur examen & leur développement pour servir aux États-généraux

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    Libro
  17. 17
    Discours prononcé par l'un de MM. les Secrétaires de la Noblesse, au nom de son ordre, à l'Assemblée des députés du Clergé de Ste. Chapelle de Dijon, & de ceux des Corps & communautés du Tiers-État de cette ville, qu'elle y avoit invités, le 27 décembre 1788
    Pubblicazione 1788

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    Libro
  18. 18
    Réponse du roi aux remontrances du clergé, concernant les immunités, remise à l'Assemblée le 20 juin 1788
    Pubblicazione 1788

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    Libro
  19. 19
    Remontrances du clergé, présentées au roi le dimanche 15 juin 1788, sur les droits, franchises & immunités du clergé
    Pubblicazione 1788

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    Libro
  20. 20
    Lettre d'un anglois a Paris.]

    Libro
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