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  1. 1
    Réponse du roi, aux remontrances du Clergé : le six juillet mil sept cent quatre-vingt huit
    Publicerad 1788

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    Bok
  2. 2
    Remerciement et supplique du peuple au roi, à l'occasion de l'Assemblée des notables
    Publicerad 1787

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  3. 3
    Réponse donnée par le roi, le 25 août 1787, aux remontrances de la Cour des aides : on y a joint l'Arrêté de la Cour des aides du 27 août, sur la réponse du roi : l'Arrêté de la Cour des monnoies : l'Arrêté du Parlement séant à Troyes, du 27 août; & les Réquisitoires sur l'impôt du timbre & l'impôt territorial, par M. de Barville, avocat général à la Cour des aides
    Publicerad 1787

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  4. 4
    Au roi : Lettre présentée a Sa Majesté le 9 décembre 1788

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  5. 5
    Proclamation du Roi concernant la confection des rôles de supplément des six derniers mois 1789, sur les ci-devant privilégiés de la ville de Paris, du 11 avril 1790
    Publicerad 1790

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  6. 6
    Lettres patentes du roi, sur un décret de l'Assemblée nationale, du 12 septembre 1790 : concernant le cours des assignats ou promesses d'assignats : données à Saint-Cloud, le 18 septembre 1790
    Publicerad 1790

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  7. 7
    Lettre au roi
    Publicerad 1787

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  8. 8
    Proclamation du roi, sur les décrets de l'Assemblée nationale, des 29 septembre, 8 & 10 octobre 1790 : relatifs au remboursement, tant de la dette non constituée de l'Etat, que de celle constituée par le ci-devant clergé, & création de nouveaux assignats, du 12 octobre 1790
    Publicerad 1790

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  9. 9
    Loi relative à l'échange des petits assignats : donnée à Paris, le 25 décembre 1791
    Publicerad 1791

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  10. 10
    Lettres patentes du roi, qui abrogent l'usage du parchemin pour les quittances : données à Versailles le 24 février 1785
    Publicerad 1785

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  11. 11
    Arrest de la Cour de Parlement, qui fait défenses à toutes personnes, de quelque qualité & condition qu'elles soient, de faire, jusqu'à la récolte de l'année 1786, aucuns achats en foin, paille, ou autres fourrages, au'delà de la quantité nécessaire pour la nourriture & entretien de leurs chevaux & bestiaux, & proportionnellement à leurs exploitation & consommation personnelles, sous peine de saisie de l'excédent, & autres peines portées par l'Arrêt ... : Extrait des registres du Parlement : du dix-neuf juillet mil sept cent quatre-vingt-cinq
    Publicerad 1785

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  12. 12
    Proclamation du roi, sur le décret de l'Assemblée nationale, du 25 août 1790 : relatif aux soumissions des municipalités & des particuliers, pour l'acquisition des domaines nationaux
    Publicerad 1790

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  13. 13
    Les Elans d'un patriote, ou Nouvelles bases politiques
    Publicerad 1785

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  14. 14
    Loi relative aux assignats de cinq livres nouvellement fabriques : & prêts à être mis en émission : donnée à Paris, le 13 novembre 1791
    Publicerad 1791

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  15. 15
    Loi relative à une nouvelle émission de cent millions d'assignats : donnée à Paris, le 12 octobre 1791
    Publicerad 1791

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  16. 16
    Discours du roi, prononcé a l'Assemblée des notables, le lundi 23 avril 1787
    Publicerad 1787

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  17. 17
    Loi relative aux estampilles destinées pour l'annullement des assignats : donnée à Paris, le 25 novembre 1791
    Publicerad 1791

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  18. 18
    Projet d'arrêté présenté à l'Assemblée nationale par le Comité des finances, le vendredi 2 octobre 1789
    Publicerad 1789

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  19. 19
    Recueil de différentes pieces pour & contre l'admission des etrangers dans les isles françaises de l'Amérique
    Publicerad 1785

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  20. 20
    Loi relative a�� l'e��change des petits assignats : donne��e a�� Paris, le 25 de��cembre 1791
    Publicerad 1791

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