Showing 1 - 20 results of 737 for search '', query time: 0.11s Refine Results
  1. 1
    Réponse donnée par le roi, le 25 août 1787, aux remontrances de la Cour des aides : on y a joint l'Arrêté de la Cour des aides du 27 août, sur la réponse du roi : l'Arrêté de la Cour des monnoies : l'Arrêté du Parlement séant à Troyes, du 27 août; & les Réquisitoires sur l'impôt du timbre & l'impôt territorial, par M. de Barville, avocat général à la Cour des aides
    Published 1787

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  2. 2
    Arrest du Conseil d'Estat du roy qui regle pour quelles sommes on prendra des pieces de quatre sols & des sols ou douzains dans les payemens : du 18 juillet 1702 : registré en la Cour des monoyes le 24 juillet 1702
    Published 1702

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  3. 3
    Arrest de la Cour des monoyes qui ordonne qu'il sera informé contre ceux qui exposent & reçoivent les anciennes especes au même prix qu'aux hostels des monoyes, changes, & recettes publicques : du 9 janvier 1702 : extrait des registres de la Cour des monoyes
    Published 1702

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  4. 4
    Arrest du Conseil d'Estat du roy qui décrie dans le commerce, à commencer au premier jour de may prochain, les anciens Louis d'or & d'argent qui n'auront pas esté reformez en execution de l'edit du mois de septembre dernier : ordonne que pendant les mois de may & de juin ces especes seront reçûës dans les monoyes & bureaux des recettes royales sur le pied ordinaire le 13 livres & de 3 livres 10 sols 6 deniers, & qu'aprés ce terme, elles n'y seront plus reçûës que pour 12 livres 10 sols & 3 livres 7 sols 6 deniers : la même chose dans les païs conquis pour les pieces de 4 liv. de Flandre, & en Alsace à proportion pour les vieux Louis d'or & d'argent & pieces de 30 sols de Strasbourg : du 22 avril 1702 : registré den la Cour des monoyes le 27 avril 1702
    Published 1702

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  5. 5
    Evaluation et tarif des especes d'or et d'argent : fait & arresté le 2 jour de may 1679
    Published 1679

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  6. 6
    Declaration du roy sur son edict & reiglement general des monnoyes du present mois de septembre
    Published 1602

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  7. 7
    Arrest de la Cour des monnoyes, portant reglement pour le change des especes décriées
    Published 1690

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  8. 8
    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui porte le décri des anciennes Especes d'Or & d'Argent, & le rabais des nouvelles : Du premier Avril 1692 : Registré en la Cour des Monoyes le premier Avril 1692
    Published 1692

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  9. 9
    Declaration du Roy, qui ordonne que les piéces de trois sols six deniers seront reformées : Registrée en la Cour des Monoyes le 6 Septembre 1691
    Published 1691

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  10. 10
    Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne, conformement à l'Arrêt du sept Octobre 1666 que les Sols, ou Douzains, ne seront exposez à l'avenir qu'en détail & à la piece : Fait défenses de donner des sacqs de ces Especes dans les payemens, même d'en donner en détail & à la piece, pour plus de dix livres dans les gros payemens : Du 16 Septembre 1692 : Registré en la Cour des Monoyes le 18 Septembre
    Published 1692

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  11. 11
    Ordonna[n]ce du roy et de sa Court des monnoyes contenant les prys & poix, tant des monnoyes de France qu'estrangeres, d'or & d'argent : ausquelles ledict seigneur à donné cours & mise en son royaume, pays, terres, & seigneuries de son obeissance : auec le descry des monnoyes de billon estrangieres
    Published 1560

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  12. 12
    Arrest de la Cour des monoyes concernant les anciennes especes : du 11 juillet 1704 : extrait des registres de la Cour des monoyes
    Published 1704

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  13. 13
    Declaration du roy portant que les monnoyes d'argent legeres ne seront exposées que pour leur iuste prix selon leur poids & titre : & que tous les poids dont on se seruira pour les monnoyes seront aiustez & estallonez sur ceux de la Cour des monnoyes dans vn mois : registrée en la Cour des monnoyes le 24 octobre, 1640 : ensemble l'arrest de ladite cour pour le fait de l'estalonnement desdits poids
    Published 1641

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  14. 14
    Arrest du Conseil d'Estat du roy qui ordonne qu'à commencer au premier jour de novembre prochain les anciennes especes d'or & d'argent cours que sur le pied de 12 l. le Louis d'or & de 3 l. 5 s. l'ecu, suivant l'edit du mois de septembre dernier : & que neanmoins elles seront reçûës dans les monoyes & bureaux des recettes royales : et le marc d'or & d'argent fin fixé sur le pied de la declaration du 27 du même mois : du 15 octobre 1701 : registré en la Cour des monoyes le 19 octobre 1701
    Published 1701

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  15. 15
    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 13 decembre 1701 : concernant les monoyes : registré en la Cour des monoyes le 14 decembre 1701 : extrait des registres du Conseil d'Estat
    Published 1701

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  16. 16
    Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui regle le prix de toutes les especes d'or & d'argent, depuis le premier novembre jusqu'au dernier decembre prochain : du 15 octobre 1701 : registré en la Cour des monoyes le 19 octobre 1701
    Published 1701

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  17. 17
    Édit du roi, portant désemestrement de la Cour des monnoies de Paris : donné à Versailles au mois de septembre 1771 : registré en la Cour des monnoies
    Published 1771

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  18. 18
    Arrest du Conseil d'Etat du Roy, qui ordonne que pendant le reste du mois d'Octobre seulement, les Especes d'Or & d'Argent auront cours dans le public, les Loüis d'Or pour onze livres quatorze sols : Et les Loüis d'Argent ou Ecus : pour soixante-trois sols : Du dix Octobre 1693 : Registré en la Cour des Monoyes le 10 Octobre 1693 : Extrait des registres du Conseil d'Etat
    Published 1693

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  19. 19
    Evaluation et tarif des especes, vaisselles, & matieres d'or & d'argent : fait & arresté en la Cour des monoyes le trente-uniéme de mars 1700
    Published 1700

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  20. 20
    Arrest de la Cour des monnoyes portant reglement pour le change des especes décriées
    Published 1690

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
Search Tools: Get RSS Feed — Email this Search