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  1. 1
    Rapport sur J.J. Rousseau, fait au nom du Comité d'instruction publique,
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  2. 2
    Appel nominal qui a eu lieu dans la séance permanente du 13 au 14 avril 1793 .. à la suite du rapport de Comité de législation, sur la question: Y a-t-il lieu à accusation contre Marat, membre de la Convention nationale?
    Published 1793
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  3. 3
    Procès-verbal : des monumens, de la marche, et des discours de la fête consacrée à l'inauguration de la Constitution de la République Française, de 10 août 1793
    Published 1793
    “...De l'Imprimerie Nationale,...”

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  4. 4
    Projet de loi, proposé par le Comité ecclésiastique (1), sur le mariage & sur les actes & régistres qui doivent constater l'état civil des personnes
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  5. 5
    Rapport fait au nom du Comité des monnoies ; sur les articles additionnels aux décrets des 19 & 21 mai sur l'organisation des monnoies /
    Published 1791
    “...De l' Imprimerie nationale,...”

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  6. 6
    Rapport sur l'affaire du sieur Talma, comédien françois, /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  7. 7
    De la constitution monétaire : précedé d'observations sur le rapport du Comité des monnoies, & suivi d'un projet de lois monétaires /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  8. 8
    Opinion de M. Anson, député de Paris, sur la liquidation de la dette publique, lue le 17 septembre 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  9. 9
    Projet de résolution portant qu'il sera fait une adresse au peuple français, présenté au nom d'une commission /
    “...De l'Imprimerie nationale.,...”

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  10. 10
    Rapport fait au nom du Comité de salut public, sur la suite des évènemens du siège d'Ypres, et sur les monumens nationaux environnans Paris /
    “...de l'Imprimerie nationale,...”

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  11. 11
    Rapport sur les droits incorporels nationaux, fait au nom des sept comités réunis des domaines, des finances, d'imposition, de féodalité, de l'aliénation, de l'extraordinaire, & ecclésiastique : a la séance du mercredi soir 9 mars 1791
    Published 1791
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  12. 12
    Rapport de la procédure du Chatelet ; sur l'affaire des 5 et 6 octobre : fait a l'Assemblée nationale /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  13. 13
    Observations et projet de décret sur les classes,
    “...de l'imprimerie nationale,...”

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  14. 14
    Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats /
    Published 1791
    “...De l'imprimerie nationale,...”

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  15. 15
    Examen d'un écrit intitulé : discours & réplique du comte de Mirabeau à l'Assemblée nationale, dans les séances des 20 et 22 mai, sur cette question : a qui la nation doit-elle déléguer le droit de la paix & de la guerre? : avec une lettre d'envoi à M.M. des administrateurs des départemens /
    “...de l'Imprimerie nationale,...”

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  16. 16
    Discours sur les testamens en général, et sur l'institution d'héritier dans le pays de droit écrit en particulier,
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  17. 17
    Observations sur deux brefs du pape, en date du 10 mars et du 13 avril 1791 /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  18. 18
    Discours prononcé à la séance du 30 floréal de l'an V,
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  19. 19
    Rapport fait au nom du Comité de salut public, par Maximilien Robespierre, sur les rapports des idées religieuses & morales avec les principes républicains, & sur les fêtes nationales : séance du 18 floréal, l'an second de la République française une & indivisible
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  20. 20
    Rapport du Comité des finances, sur le compte de la Caisse-d'escompte avec le trésor public.]
    Published 1790
    “...De l'imprimerie nationale,...”

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