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  1. 1
    Opinion de Andrieux (de la Seine), sur l'instruction publique dans les écoles primaires. : Séance du premier floreal an 7
    “...De l'Imprimerie nationale.,...”

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  2. 2
    Projet de résolution portant qu'il sera fait une adresse au peuple français, présenté au nom d'une commission /
    “...De l'Imprimerie nationale.,...”

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  3. 3
    Message : Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif, du 9 vendémiaire, l'an 8 de la république française, une et indivisible
    Published 1799
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  4. 4
    Message. : Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif. Du 27 floréal, l'an cinquième de la République française, uneet indivisible
    Published 1797
    “...De l'Imprimerie nationale.,...”

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  5. 5
    Message du Conseil des cinq-cents au Directoire exécutif, relatif à la situation intérieure et extérieure de la république : séance du 17 prairial an 7
    Published 1799
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  6. 6
    Discours prononcé à la séance du 30 floréal de l'an V,
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  7. 7
    Rapport fait par Portalis sur la résolution du 29 prairial dernier, relative au divorce Séance du 27 thermidor, an V.
    “...de l'imprimerie nationale.,...”

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  8. 8
    Message : Extrait du registre des délibérations du Directoire exécutif : du 26 frimaire, l'an 7 de la République française, une & indivisible
    Published 1798
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  9. 9
    Convention nationale. Projet de décret concernant les maîtres entretenus de toute profession, et les ouvriers employés aux travaux des ports et arsenaux de Marine; : présenté au nom du Comité de marine et des colonies, /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  10. 10
    Rapport fait par P.J.J. Dubruel, député de l'Aveyron, au nom d'une commission spéciale, sur les lois pénales rendues contre les prêtres insermentés
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  11. 11
    Convention nationale. Rapport sur les travaux du Comité de marine et des colonies, et projet de décret sur quelques dispositions à adopter relativement à la Marine, : avant que le plan général de législation sur cette partie, et celui d'organisation des divers corps civils ou militaires qui doivent composer l'administration maritime et l'armée navale, puissent être arrêtés définitivement, présentés à la Convention Nationale, au nom du Comité de marine et des colonies, /
    “...de l'Imprimerie nationale,...”

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  12. 12
    Rapport sur la situation des finances de l'an IV, présentée par le Directoire exécutif au Conseil des anciens. : Séances du 28 ventôse et jours suivans. /
    by France Directoire exécutif
    Published 1797
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  13. 13
    Plan de la régénération & de l'organisation de la marine militaire de la république. : 1o. Administration & direction des ports & arsenaux ; 2o. États-majors de la marine dans les ports ; 3o. Officiers de vaisseaux ; 4o. Troupes d'artillerie de la marine ; 5o. École des élèves-constructeurs ; 6o. Avancement des gens de mer en grade & en solde; /
    by Gouly, Benoît, 1753-1823
    Published 1795
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  14. 14
    Convention nationale. Projet de décret concernant l'admission et l'avancement des officiers de la Marine militaire, et la réception des capitaines des bâtimens de commerce, maîtres au petit cabotage, pilotes-côtiers & pilotes--lamaneurs, : présenté au nom du Comité de la Marine et des colonies, /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  15. 15
    Projet de décret sur l'administration des prises faites sur les ennemis de la république, : présenté au nom des Comités de marine et colonies, et de commerce et approvisionnemens, /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  16. 16
    Convention nationale. Projet de décret concernant l'instruction des apprentifs canonniers-marins; : présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  17. 17
    Opinion de J.J.L. Bosquillon (de l'Oise), sur la résolution du 13 prairial, relative aux émigrés se disant naufragés à Calais ..
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  18. 18
    Rapport fait à la Convention nationale au nom du Comité de salut public sur la demande faite par la Toscane de rétablir sa neutralité avec la République française
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  19. 19
    Convention nationale. Projet de décret sur la réclamation des employés civils ou militaires de la Marine, conformément à la loi du 15 nivôse. : Imprimé par ordre de la Convention nationale
    by Gouly, Benoît, 1753-1823
    Published 1795
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  20. 20
    Projet de décret concernant l'administration des ports et arsenaux de la marine, : présenté au nom du Comité de la marine et des colonies, /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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