Arrêté qui autorise l'acceptation d'un legs fait aux hospices d'Agen Du 9 ventôse, an X de la République.

Published 1802

Arrêté relatif au mode de poursuite des agens du gouvernement dans la 27e. division militaire Du 27 ventôse, an X de la République.

Published 1802

Arrêté relatif aux poursuites judiciaires contre les agens de l'administration de l'enregistrement et des domaines Du 9 pluviôse, an X de la République.

Published 1802

Le moniteur secret, ou Tableau de la cour de Napoléon, de son caractère, et de celui de ses agens

by Couchery, Jean Baptiste Claude François, 1768-1814, Couchery, Jean Baptiste Claude François, 1768-1814, Couchery, Jean Baptiste Claude François, 1768-1814, Couchery, Jean Baptiste, Couchery, Jean Baptiste, 1768-1814
Published 1814

Rapport fait au Corps législatif, par M. Duveyrier, orateur du Tribunat, sur le projet de loi relatif à l'attribution donnée aux agens supérieurs de l'administration forestière, de la poursuite et...

by Duveyrier, Honoré, baron, 1753-1839
Published 1806

Loi qui ordonne la promulgation du traité de paix, conclu entre la république française et l'empereur de toutes les Russies. Traité de paix entre la république française et la régence d'Alger. Arrêté des consuls, qui défend provisoirement la sortie, par mer, des veaux de six mois, des cochons, des viandes fraîches, des beurres et des oeufs. Arrêté qui ordonne de traduire devant les tribunaux un ex-receveur général des contributions, prévenu d'avoir détourné les deniers de sa caisse. Arrêté relatif aux poursuites judiciaires contre les agens de l'administration de la loterie natioale. Arrêté relatif aux...

Published 1802

Bulletin de Paris, ou Relation historique des événemens qui sont arrivés en France en 1814 et 1815, et particulièrement pendant le siège de Paris, depuis le 22 juin jusqu'au 8 juillet, époque de la rentrée du roi dans sa capitale; suivi de pièces secrètes qui ont été distribuées à Paris contre Buonaparte et ses agens, pendant les mois de mars, avril, mai et juin 1815

Published 1815

Florian et ses bandes de partisans en 1814 et 1815 /

by Lauzun, Philippe, 1847-1920
Published 1907

Lettre synodique au clergé incommuniquant