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    Compte rendu des dépenses qu'il a faites dans les deux missions qu'il a remplies

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    Rapport fait par Jean-Alban Lefiot, député du département de la Nièvre, d'une mission qu'il a commencé à remplir, en qualité de représentant du peuple, le 27 frimaire, & qui a cessé le 9 germinal, dans les départemens du Cher, de la Nièvre & du Loiret
    by Lefiot, Jean-Alban, 1755-1839
    Published 1794

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    Compte rendu a la Convention nationale par le C. Philippeaux, l'un de ses membres, député-commissaire dans les départemens du centre & de l'ouest
    by Philippeaux, Pierre, 1754-1794
    Published 1793

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    Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Louis (du Bas-Rhin) et Pflieger, représentans du peuple, des dépenses qu'ils ont faites pendant les différentes missions qu'ils ont remplies dans les départemens du Haut & Bas-Rhin, & à l'armée du Rhin

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    Compte rendu par Jean-Joseph-Victor Génissieu, député de l'Isère, de l'emploi des sommes qu'il à perçues pour frais de sa mission dans les départemens de l'Orne et de la Sarthe

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    Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Cochon, représentant du peuple, des recettes et dépenses qu'il a faites dans sa mission en Hollande, qui a commencé le 8 pluviôse, et s'est terminée le 25 prairial de l'an troisième de la république française

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    Compte rendu des recettes et dépenses par lui faites dans ses deux missions

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    Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an 3, ... Copie du compte rendu et déposé au comité des inspecteurs du palais nationale,

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    Compte rendu par Guimberteau, député de la Charente, de l'emploi des sommes qu'il a reçues et dépensées pendant onze mois, dans ses quatre missions
    by Guimberteau, Jean, 1744-1812
    Published 1795

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    Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an III, par le citoyen Brival, représentant du peuple, de la dépense faite pendant ses différentes missions à Orléans, dans le dépatrement de Loiret, et ensuite dans les départemens du Loiret, Indre-et-Loire et Loire-et-Cher : en vertu de deux arrêtés du Comité de salut public, des 15 et 27 thermidor, et de la loi du 4 fructidor de l'an 2 de la république
    by Brival, Jacques, 1751-1820
    Published 1795

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  11. 11
    Extrait du procès-verbal de l'Assemblée municipale & électorale de la commune de Rouen
    Published 1790

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  12. 12
    Quatrième feuille de la liste des citoyens élus pour membres du Corps législatif, hauts-jurés, présidens du tribunal criminel, et accusateurs publics, dans les assemblées électorales où il a eu scission
    Published 1798

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    Compte rendu par Perrin (des Vosges), des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies par ordre de la Convention nationale ou de ses Comités

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    Compte rendu

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  15. 15
    Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse dernier,

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  16. 16
    Des prochaines élections de l'an VI,

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    Compte rendu des dépenses faites par les représentans du peuple Couppé (des Côtes-du-Nord), Mathieu (de l'Oise), & Lehardy (de Morbihan), durant leur mission dans le département de la Sarthe

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  18. 18
    Des administrations départementales électives et collectives (France - Belgique - Italie)

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  19. 19
    Compte rendu le 28 brumaire de l'an 2 de la République une et indivisible, au Comité des inspecteurs du Palais national,

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    Rapport et projet de décret sur la vérification de la comptabilité arriérée des villes,
    by Borie, Jean, 1756-1805
    Published 1792

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