Search alternatives:
nationale, » national, (Expand Search)
Showing 1 - 20 results of 39 for search 'de l'Imprimerie nationale,', query time: 0.14s Refine Results
  1. 1
    Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les rentes dues par le trésor public
    Published 1791
    “...De l'imprimerie nationale,...”

    Book
  2. 2
    État de la dette publique suivi des pieces justificatives
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Electronic Book
  3. 3
    Projet de décret sur le droit d'enregistrement des actes civils et judiciaires, et des titres de propriété /
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    Book
  4. 4
    De quelques améliorations dans la perception de l'impot : et de l'usage utile qu'on peut faire des employés réformés /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  5. 5
    Calcul du capital de la dette publique : réflexions sur les causes du discrédit ; et discussion de la motion de M. lévêque d'Autun, et des autres projets publiés sur le mode de paiement de vente des biens nationaux /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  6. 6
    Réponse aux observations de M. Necker, et de M. de Montmorin, relativement au Livre rouge : suivie des états de comptant de l'année 1783, et de la correspondance entre le Comité des pensions et les ministres et ordonnateurs
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  7. 7
    Rapport du Comité des finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs : fait à la séance du 23 août /
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  8. 8
    Supplément a mes observations sur les finances /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  9. 9
    Second rapport fait au nom du Comité des contributions publiques : sur les moyens de pourvoir aux dépenses publiques, & à celles des départemens pour l'année 1791 : le 19 février 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
    Published 1791
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  10. 10
    Réponse aux observations de M. Necker, et de M. de Montmorin, relativement au Livre rouge : suivie des états de comptant de l'année 1783, et de la correspondance entre le Comité des pensions et les ministres et ordonnateurs
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    Book
  11. 11
    Projet de décret proposé a l'Assemblée nationale
    Published 1791
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Electronic Book
  12. 12
    Décret de l'Assemblée nationale, sur l'enregistrement des actes civils et judiciaires et sur les titres de propriété : du 5 décembre 1790
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Electronic Book
  13. 13
    Note du Comité des monnoies
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Electronic Book
  14. 14
    État de la dette publique : suivi des pieces justificatives
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    Book
  15. 15
    Opinion de M. de Montesquiou a l'Assemblée nationale, sur la liquidation de la dette publique
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  16. 16
    Rapport fait au nom du Comité des contributions publiques, sur le taux de la retenue : que les débiteurs de rentes ou autres prestations seront autorisés à faire à raison de la contribution foncière, en acquittant ces rentes ou prestations
    Published 1791
    “...De l'Imprimerie Nationale,...”

    Book
  17. 17
    Supplément a mes observations sur les finances /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    Book
  18. 18
    Opinion de M. de Cussy, député de Caen, sur la fabrication de la monnoie de billon : prononcée à la séance du 29 août 1790, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale
    by Cussy, Gabriel de, 1739-1793
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  19. 19
    Calcul du capital de la dette publique : réflexions sur les causes du discrédit ; et discussion de la motion de M. lévêque d'Autun, et des autres projets publiés sur le mode de paiement de vente des biens nationaux /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    Book
  20. 20
    Rapport du Comité des finances, sur la comptabilité des collecteurs et premiers percepteurs : fait à la séance du 23 août /
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

    Book
Search Tools: Get RSS Feed — Email this Search