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  1. 1
    La coutume d'Agen /
    by Tropamer, Henry
    Published 1911
    Subjects: “...Coutume d'Agen...”

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    Book
  2. 2
    The Costuma d'Agen : a thirteenth-century customary compilation in old Occitan transcribed from the Livre juratoire /
    Published 2010
    Subjects: “...Bibliothèque municipale d'Agen Manuscript. 42...”

    Book
  3. 3
    �Ubersicherung und Freigabeklauseln in vorformulierten Kreditsicherungsvertr�agen /
    by G�obel, J�urgen
    Published 1993

    Book
  4. 4
    Rechtsfragen der Verwendung von Covenants in Kreditvertr�agen /
    by K�astle, Martina
    Published 2003

    Book
  5. 5
    La justice en Agenais : les magistrats du Présidial Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen, 1551-1900 /
    by Serret, Jules
    Published 1900
    Subjects: “...France Cour d'appel (Agen) http://viaf.org/viaf/sourceID/LC|n2019012198...”

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    Book
  6. 6
    Konsep hukum perbankan syariah : pola relasi sebagai institusi intermediasi dan agen investasi /

    Book
  7. 7
    New Constitution of the State of New Jersey /
    Published 1845

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    Book
  8. 8
    Reichsrecht und volksrecht in den �ostlichen provinzen des R�omischen kaiserreichs Mit beitr�agen zur kenntniss des griechischen rechts und der sp�atr�omischen rechtsentwicklung.
    by Mitteis, Ludwig, 1859-1921
    Published 1891

    Book
  9. 9
    Arrêt du Conseil d'état du roi, portant suppression d'un écrit ayant pour titre: Lettre de mm. les agens généraux du clergé à m. l'archevêque de Tours Du 27 novembre 1779. Extrait des registres du Conseil d'état.
    Published 1779
    Subjects: “...Lettre de MM. les agens généraux du clergé à M. l'archevêque de Tours .....”

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    Book Chapter
  10. 10
    Avis au public Mémoire a consulter sur les banqueroutes faites jusqu'z ce jour par les agens de change,
    by Ragoulleau
    Published 1827

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    Book
  11. 11
    Les transferts de compétences de l'État aux collectivités locales : actes des journées de l'Association française de droit des collectivités locales organisées les 19 et 20 septembre 2007 à Bordeaux et à Agen /

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    Book
  12. 12
    Les transferts de compétences de l'État aux collectivités locales : actes des journées de l'Association française de droit des collectivités locales organisées les 19 et 20 septembre 2007 à Bordeaux et à Agen /
    Published 2009

    Book
  13. 13
    Le baron Charles de Martens guide diplomatique, ou, Traité des droits, des immunités et des devoirs des ministres publics, des agens diplomatiques et consulaires, dans toute l'étendue de leurs fonctions : précédé de considérations générales sur l'étude de la diplomatie : suivi d'un traité du style des compositions diplomatiques, d'une bibliographie diplomatique choisie : et d'un Catalogue systématique de cartes de géographie ancienne et moderne /
    “...Traité des droits, des immunités et des devoirs des ministres publics, des agens diplomatiques et...”

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    Book
  14. 14
    Réfutation de quelques assertions d'un discours prononcé au Corps législatif, le 10 prairial, an cinq, par Viénot Vaublanc /
    “...Discours sur l'état de Saint-Domingue et sur la conduite des agens du Directoire....”

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    Book
  15. 15
    Extrait de la correspondance du général Rochambeau : avec le Directoire exécutif, le Ministre de la marine et des colonies, les agens particuliers du Directoire exécutif à Saint-Domingue, les généraux français de cette colonie, les officiers espagnols de la même isle, depuis le 29 floréal, 4e. année de la République : plus, les arrêtés du Directoire et de ses agens particuliers à St. Domingue, relatifs à sa destitution

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    Book
  16. 16
    Peraturan Menteri Negara Pemberdayaan Perempuan dan Perlindungan Anak, Republik Indonesia nomor 1 tahun 2015 tentang rencana strategis Kementerian Pemberdayaan Perempuan dan Perlindungan Anak tahun 2015-2019
    Published 2015
    “...Pedoman pemilihan agen perubahan sebagai role model di lingkungan Kementerian Pemberdayaan...”

    Book
  17. 17
    Histoire de Toussaint-Louverture, chef des noirs insurgés de Saint-Domingue; : précédée d'un coup-d'œil politique sur cette colonie : et suivie d'anecdotes et faits particuliers concernant ce chef des noirs, et les agens directoriaux envoyés dans cette partie du Nouveau-monde, pendant le cours de la révolution /
    by Cousin d'Avallon, 1769-1840
    Published 1802

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    Book
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    Le praticien des juges et consuls, ou Traité de commerce de terre et de mer : a l'usage des marchands, négocians, banquiers, agens de change, & gens d'affaires. : Contenant la pratique suivie dans les jurisdictions consulaires, & dans les autres tribunaux où les procès pour le fait du commerce sont jugés
    by Couchot
    Published 1742

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    Book
  19. 19
    Institution au droit maritime, ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'Ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptéesles lois de l'ancien et du nouveau régime; des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables; notamment d'Emérigon, Valin et Pothier; des Formules de divers actes, traités, comptes; des instructions nouvelles sur la course maritime. Précédé d'un discours d'un Projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères; et d'un Mémoire relatif aux assurances sur la vie; ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux du commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire et autres

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    Book
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    Institution au droit maritime : ouvrage complet sur la législation maritime, ayant pour base l'ordonnance de 1681, à laquelle sont adaptées les lois de l'ancien et du nouveau régime, des réflexions, des jugemens étayés des autorités les plus respectables, notamment d'Emérigon, Valin et Pothier, des formules de divers actes, traités, comptes, des instructions nouvelles sur le course maritime : précédé d'un discours, d'un projet de code commercial et maritime à établir avec les puissances étrangères, et d'un mémoire relatif aux assurances sur la vie : ouvrage utile aux marins, négocians, commissaires des relations commerciales, agens et tribunaux de commerce des ports de mer et de l'intérieur, aux riverains, aux membres de l'ordre judiciaire, et autres /

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