Showing 1 - 20 results of 97 for search '"Montpellier"', query time: 0.28s Refine Results
  1. 1
    A Montpellier le [blank] 1778
    Published 1778
    “...A Montpellier le 1778...”

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  2. 2
    Deliberations des Etats-generaux de la province de Languedoc, et arrété de la Chambre des comptes de Montpellier, des trois & cinq mars 1759 : concernant les epices accordées à ladite chambre, pour les comptes du premier & du second vingtième, & deux sols pour livre du dixième, depuis 1750 jusques & compris 1758, & l'augmentation annuelle des epices des comptes des receveurs des tailles ..
    Published 1739

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  3. 3
    Deliberation des Etats generaux de la province de Languedoc : assemblez par mandement du roy en la ville de Montpellier : portant réglement sur les subventions : du vendredi cinquiéme dudit mois de février, président Monseigneur l'archeveque et primat de Narbonne
    Published 1734

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  4. 4
    Réglement fait par les gens des Trois-États du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de novembre 1780, pour servir a l'exploitation de la ferme du droit d'équivalent : conernant l'adjudication de la ferme
    Published 1781

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  5. 5
    Extrait du registre des deliberations des gens des Trois-Etats de la province de Languedoc : convoqués par mandement du roi en la ville de Montpellier, au mois de novembre mil sept cent soixante-sept : du lundi vingt-huitieme du mois de décembre, président Monseigneur l'archeveque et primat de Narbonne
    Published 1767

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  6. 6
    Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du roi et des Etats : portant que les préposez au recouvrement des reliquas des comptes des communautez des diocèses de Lavaur, Commenge, Montauban, Alby, Alet, Mirepoix, Narbonne, Lodéve, Montpellier, Nîmes, Le Puy, & Mende, seront tenus de représenter dans huitaine aux commissaires ordinaires desdits diocèses, un etat des sommes dont ils ont fait le recouvrement ... : du 5 juin 1745
    Published 1744

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  7. 7
    Délibération des États, au sujet du rachat du privilege exclusif de la vente des glaces & neiges dans la province : extrait du registre des délibérations prises par les gens des Trois-Etats du pays de Languedoc, assemblés par mandement du roi en la ville de Montpellier au mois de novembre 1776 : du jeudi 19 décembre 1776, président Monseigneur l'archevéque et primat de Narbonne, commandeur de l'ordre du Saint Esprit
    Published 1776

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  8. 8
    Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du roi et des Etats : qui supprime du reglement des dépenses ordinaires de la communauté de Montpellier, la somme de quatorze cens quatre-vingt livres, qu'elle avoit la faculté d'imposer, tant pour les gages des regens des ecoles de ladite ville, que pour le loyer des maisons servant à tenir lesdites ecoles, & fait défenses aux maire & consuls, de faire à l'avenir aucune imposition à ce sujet : du 9 mai 1744
    Published 1744

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  9. 9
    Deliberation des Etats generaux de la province de Languedoc : et lettres écrites par M. le contrôleur-général à M. l'archevêque de Narbonne, & à MM. les officiers des bureaux des finances de Toulouse & de Montpellier, sur les réprésentations faites par les Etats à Sa Majesté, concernant les arrêts du Conseil des 16 juin & 29 août 1752, au sujet des baux-à-cens des emplacemens faisant partie des clôtures & fortifications des villes de la province ... : du douzième janvier mil sept cens cinquante-huit ..
    Published 1758

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  10. 10
    Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du roi et des Etats : qui permet aux dioceses, villes & communautés de la province, d'imposer l'année 1781, le montant des sommes pour lesquelles ils auront traité à raison du renvoi du paiement du premier terme des impositions au second, pour ladite année : du 7 janvier 1781 /
    Published 1781

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  11. 11
    Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du roi et des Etats : qui permet aux dioceses, villes & communautés de la province, d'imposer l'année 1785, le montant des sommes pour lesquelles ils auront traité à raison du renvoi du paiement du premier terme des impositions au second, pour ladite année : du 30 décembre 1784 /
    Published 1785

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  12. 12
    Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du roi et des Etats : qui permet aux diocese, villes & communautés de la province, d'imposer l'année 1778, le montant des sommes pour lesquelles ils auront traité à raison du renvoi du paiement du premier terme des impositions au second, pour lad. année : du 4 janvier 1778 /
    Published 1778

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  13. 13
    Conditions du bail-a-ferme du pont de Beaucaire, et de ses dependances
    Published 1786

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  14. 14
    Bail de la ferme générale de l'équivalent, de la province de Languedoc : passé au Sr. Jean-François Salvy, pour six années, qui commenceront le premier avril 1782, & finiront le dernier mars 1788 : du 4 janvier 1782
    Published 1782

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  15. 15
    Deliberation des Etats en forme de reglement : concernant la forme des registres, & la verification des especes des differentes recettes de la province
    Published 1739

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  16. 16
    Nouveaux articles pour servir de suite à ceux arrêtés par les Etats le 30 décembre 1780, concernant la Ferme de l'equivalent : pour développer ou modifier lesdits articles, & être observés de la même maniere par les prétendants à ladite ferme
    Published 1781

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  17. 17
    Ordonnance de Nosseigneurs les Commissaires du roi et des Etats : concernant l'exécution des ordonnances de restitution, & des comptes à rendre desdites ordonnances par les receveurs des tailles : du 23 février 1775
    Published 1775

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  18. 18
    Arrest du Conseil d'Etat du roi : qui casse & annulle une arrêt du Parlement de Toulouse du 17 novembre de la présente année, & fait défenses audit Parlement d'en rendre à l'avenir de semblables : du 13 décembre 1760
    Published 1760

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  19. 19
    Jugement : rendu par la Commission établie par Sa Majest'e, pour juger souverainement les contestations, à raison du desséchement des marais : portant que les arrêts du Conseil sur le bornage desdits marais, seront executés, & en conséquence, que les marais qui n'ont pas été bornés, le seront : du 1 juillet 1767
    Published 1767

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
  20. 20
    Deliberation des Etats, portant reglement au sujet du payement de l'etape fournie par les communautez
    Published 1739

    This item is not available through BorrowDirect. Please contact your institution’s interlibrary loan office for further assistance.
    Book
Search Tools: Get RSS Feed — Email this Search