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    Discours de Maximilien Robespierre, prononcé dans la séance du septidi, 7 prairéal [sic], an deuxième de la république une et indivisible

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    Rapport fait par Jean-Alban Lefiot, député du département de la Nièvre, d'une mission qu'il a commencé à remplir, en qualité de représentant du peuple, le 27 frimaire, & qui a cessé le 9 germinal, dans les départemens du Cher, de la Nièvre & du Loiret
    by Lefiot, Jean-Alban, 1755-1839
    Published 1794

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  3. 3
    Liste formée en exécution de l'article II du décret de la Convention nationale, du 13 fructidor de l'an troisième, des membres de la Convention qui y sont en activité
    Published 1795

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    Compte rendu à la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Louis (du Bas-Rhin) et Pflieger, représentans du peuple, des dépenses qu'ils ont faites pendant les différentes missions qu'ils ont remplies dans les départemens du Haut & Bas-Rhin, & à l'armée du Rhin

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  5. 5
    Compte rendu par Jean-Joseph-Victor Génissieu, député de l'Isère, de l'emploi des sommes qu'il à perçues pour frais de sa mission dans les départemens de l'Orne et de la Sarthe

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  6. 6
    Discours de François Chabot, député de Loire & Cher, à la Convention nationale de France
    by Chabot, François, 1759-1794
    Published 1793

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  7. 7
    Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, l'an III, par Cochon, représentant du peuple, des recettes et dépenses qu'il a faites dans sa mission en Hollande, qui a commencé le 8 pluviôse, et s'est terminée le 25 prairial de l'an troisième de la république française

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    Règles générales pour les élelctions dans les Assemblées primaires /

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  9. 9
    Principe constitutionnel /
    by Billaud-Varenne, 1756-1819
    Published 1793

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  10. 10
    Rapport fait dans la séance du vendredi 9 août 1793 .. au nom de la Commission chargée de réunir les procès-verbaux d'acceptation de la Déclaration des droits de l'homme et de l'Acte constitutionnel;
    Published 1793

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    Discours prononcé par Boissy-d'Anglas, représentant du peuple, dans la séance de la Convention nationale du premier thermidor, l'an troisième de la République française

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  12. 12
    Rapport fait à la Convention nationale au nom du Comité de salut public /

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    Compte rendu a la Convention nationale, en exécution du décret du 21 nivôse, an III, par le citoyen Brival, représentant du peuple, de la dépense faite pendant ses différentes missions à Orléans, dans le dépatrement de Loiret, et ensuite dans les départemens du Loiret, Indre-et-Loire et Loire-et-Cher : en vertu de deux arrêtés du Comité de salut public, des 15 et 27 thermidor, et de la loi du 4 fructidor de l'an 2 de la république
    by Brival, Jacques, 1751-1820
    Published 1795

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    Compte rendu par Foussedoire, député de Loir-&-Cher, des dépenses qu'il à faites dans les trois missions qu'il à successivement remplies dans divers départemens, par ordre de la Convention nationale ou de son Comité de salut public
    by Foussedoire, André, 1753-1820
    Published 1795

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  15. 15
    Rapport de St.-Just, au nom des Comités de salut public & de sûreté générale : et décret de la Convention nationale, relatif aux personnes incarcérées. Du 3 ventôse, l'an 2 de la République française une et indivisible. Imprimes par ordre de la Convention nationale

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  16. 16
    Projet de procès-verbal de la séance du 12 au 13 germinal, de l'an troisième de la république une indivisible & démocratique
    Published 1795

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    Compte rendu par Perrin (des Vosges), des dépenses qu'il a faites dans les différentes missions qu'il a remplies par ordre de la Convention nationale ou de ses Comités

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  18. 18
    Réfutation des objections contre la contribution en nature,

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  19. 19
    Rapport et projet de décret présentés au nom des comités de salut public et de la guerre, sur les places à décerner par la Convention nationale aux défenseurs de la patrie qui se seront distingués par des traits de bravoure /

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    Compte de recettes et dépenses, par N. Haussmann, député de Seine-et-Oise
    by Haussmann, Nicolas, 1760-1846
    Published 1795

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