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  1. 1
    Pièces trouvées dans le secrétaire du roi, : lues a l'Assemblée nationale le 15 août 1792, l'an 4e. de la liberté; imprimées et envoyées aux 83 départemens par son ordre
    Published 1792
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  2. 2
    Projet de réforme des différentes compagnies de finances, chargées du recouvrement des impôts indirects, : dans lequel on indique le danger qu'il y auroit de confier l'exécution du reculement des barrières à la compagnie de la Ferme générale, dans son organisation actuelle. /
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  3. 3
    Projet de décrets sur l'instruction publique
    Published 1791
    “...De L'Imprimerie nationale,...”

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  4. 4
    Plan de libération générale des finances /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  5. 5
    Projet de déclaration de l'Assemblée nationale aux puissances étrangeres /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  6. 6
    Les Américains réunis à Paris, & ci-devant composant l'assemblée générale de la partie françoise de Saint-Domingue, a l'Assemblée nationale
    Published 1791
    “...de l'Imprimerie nationale,...”

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  7. 7
    L'Assemblée nationale aux François. : 11 février 1790
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale.,...”

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  8. 8
    Rapport fait a l'Assemblée nationale, le 8 mars 1790, au nom du Comité des colonies /
    by Barnave, Antoine, 1761-1793
    Published 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  9. 9
    Discours de M. Mirabeau l'ainé, concernant le revenu public à établir sur la consommation du tabac dans le royaume : prononcé le 29 janvier 1791 : imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
    “...De l'Imprimerie nationale.,...”

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  10. 10
    Rapport fait a l'Assemblée nationale, au nom du Comité de l'imposition, le 3 décembre 1790, sur la proposition d'imposer les rentes dues par le trésor public
    Published 1791
    “...De l'imprimerie nationale,...”

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  11. 11
    Réclamation faite par M. Du Pont, député du bailliage de Nemours, a l'Assemblée nationale : le premier juin 1790
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  12. 12
    Décret précéde du rapport fait a l'Assemblée nationale, sur les assignats /
    Published 1791
    “...De l'imprimerie nationale,...”

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  13. 13
    Décret concernant la liquidation et le remboursement de la dette de l'État, du 22 mai 1791
    Published 1791
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  14. 14
    De la constitution monétaire : précedé d'observations sur le rapport du Comité des monnoies, & suivi d'un projet de lois monétaires /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  15. 15
    Rapport de MM. Duveyrier et B.C. Cahier, commissaires nommés par le roi, pour l'exécution des décrets de l'Assemblée nationale, relatifs aux troubles de Nanci : Remis à M. la Tour-du-Pin, ministre de la guerre, le jeudi 14 octobre 1790. Imprimé par ordre de l'Assemblée nationale
    “...De l'imprimerie nationale,...”

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  16. 16
    Discours de M. Begouen, député du Havre, sur le commerce de l'Inde
    “...De l'Imprimérie Nationale,...”

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  17. 17
    Nouveau plan de finances et d'impositions formé d'après les décrets de l'Assemblée nationale /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  18. 18
    Lettre écrite a M. le president de l'Assemblée nationale, par le ministre des contributions publiques : pour rendre compte à l'Assemblée nationale de l'état des opérations relatives à la fabrication des différentes espèces de monnoies ... au 19 août 1791
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  19. 19
    Projet de décret sur l'enseignement et l'exercice de l'art de guérir, présenté au nom du Comité de salubrité /
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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  20. 20
    Opinion de M. Moreau de S. Méry ..
    “...De l'Imprimerie nationale,...”

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