Manuel de droit romain
Ce Manuel se propose d'initier des étudiants en droit aux notions remémorées de la jeunesse de notre droit : le Droit romain, en particulier les normes dont il a irrigué le droit privé depuis plus de vingt-cinq siècles. Avec un seul parti-pris de méthode : envisager la découverte comme...
| Main Author: | |
|---|---|
| Format: | Book |
| Language: | French |
| Published: |
:
Bruylant,
2015
|
| Subjects: |
Table of Contents:
- Couverture
- Titre
- Copyright
- Avant-propos
- Sommaire
- Introduction
- Section 1 - Le droit romain - droits objectif, subjectif ou positif
- Section 2 - Le droit romain et son histoire
- 1.Définition du droit romain
- 2.Limites chronologiques du droit romain
- A.Les origines de Rome
- B.Institutions républicaines
- C.Naissance du droit écrit : la Loi des XII Tables
- D.De la Loi des XII Tables au ius Flavianum
- E.Les grandes conquêtes et la fin de la période de l'ancien droit
- F.Procédure formulaire et émergence du droit classique
- G.Dernier siècle de la République
- H.Le principat
- I.Sources du droit sous le principat
- J.Le iiie siècle du principat
- K.La monarchie absolue
- L.Empires d'Orient et d'Occident
- M.Le droit romain en Occident, de la chute de Rome à Justinien
- N.Justinien et le Corpus iuris ciuilis
- O.Cheminement du droit romain en Occident
- Section 3 - Distinction fondamentale : le droit public et le droit privé
- 1.Le droit public
- 2.Le droit privé
- A.Réception pratique
- B.Réception scientifique
- 3.Plan de l'enseignement du droit romain
- Partie I - Les personnes
- Section 1 - Notion
- Section 2 - Capacité de jouissance et capacité d'exercice
- Section 3 - La personnalité en droit romain
- 1.Status libertatis ou liberté
- 2.Status ciuitatis ou citoyenneté
- 3.Status familiae : la famille romaine
- Section 4 - Début et fin de la personnalité en droit romain
- Section 5 - Capitis deminutio ou réduction de personnalité
- Section 6 - Capacité d'exercice
- Section 7 - Capacité des personnes morales
- Section 8 - Les droits subjectifs
- 1.Trois classifications au sein des droits subjectifs civils
- A.Selon la nature du droit
- B.Selon le critère de l'opposabilité aux tiers
- C.Droits patrimoniaux ou extra-patrimoniaux
- 2.La titularisation des droits subjectifs
- 10.- Dixième classification : res mancipi et res nec mancipi
- Partie III - Les droits réels
- Section 1 - Introduction
- 1.Notion
- 2.Énumération
- 3.Classification
- Section 2 - La possession et la détention
- 1.Notion
- A.Possession
- B.Possession s.l. et possession s.s.
- 2.La possession et la détention
- A.Éléments constitutifs de la possession
- B.Détention
- 3.Caractères et vices de la possession
- A.Continuité et discontinuité
- B.Paisible ou violente
- i) Publicité et clandestinité
- ii) Équivoque - absence d'équivoque
- 4.Effets de la possession
- A.Introduction : la notion de bonne foi
- B.Énumération des effets de la possession
- 5.Acquisition, exercice et perte de la possession
- 6.L'interversion de titres - les traditions fictives
- 7.Les présomptions attachées à la possession
- 8.La jonction des possessions
- Section 3 - Le droit de propriété
- 1.Notion
- 2.Caractéristiques générales
- 3.Restrictions au droit de propriété
- A.Restriction générale : interdiction de l'abus de droit
- B.Restriction contemporaine d'origine jurisprudentielle : les troubles de voisinage
- C.Restrictions particulières d'origine légale
- D.Restrictions particulières d'origine conventionnelle
- 4.Modes d'acquisition du droit de propriété
- A.Notion
- B.Les modes dérivés
- C.Les modes originaires
- 5.Extinction du droit de propriété
- A.Extinction relative du droit de propriété
- B.Extinction absolue du droit de propriété
- 6.Sanctions du droit de propriété
- A.Notion
- B.La revendication
- C.La mise en demeure
- i) Notion
- ii) Effets juridiques de la mise en demeure
- iii) L'action publicienne
- D.L'action négatoire
- Section 4 - L'usufruit, l'usage, l'habitation
- 1.L'usufruit
- A.Notion
- B.Caractéristiques
- C.Modalités de l'usufruit
- D.Constitution de l'usufruit
- E.Droits et obligations des parties
- A.Le rapport entre le droit objectif et les droits subjectifs
- B.L'acte juridique et le fait juridique
- Partie II - Les biens
- Section 1 - Notion
- 1.Les biens au sens large
- 2.Les biens au sens étroit
- Section 2 - Le patrimoine
- 1.Notion
- 2.Intérêt de la notion de patrimoine
- Section 3 - Classifications des biens
- 1.Classification fondamentale en droit romain : biens corporels et biens incorporels
- A.Notion
- B.Intérêt pratique de la distinction
- 2.Deuxième classification : biens appropriés/biens non appropriés, mais appropriables
- A.Notion
- B.Intérêt pratique de la distinction
- 3.Troisième classification : biens consomptibles et biens non consomptibles
- A.Notion
- B.Intérêt pratique de la distinction
- 4.Quatrième classification : biens librement interchangeables et biens non librement interchangeables
- A.Notion
- B.Intérêts pratiques de la distinction
- 5.Cinquième classification : biens meubles et biens immeubles
- A.Notion
- i) Biens immeubles (res immobiles ou res soli)
- ii) Biens meubles (res mobiles)
- B.Intérêts pratiques de la distinction
- i) Distinction gage-hypothèque
- ii) Publicité foncière
- iii) Servitudes
- iv) Lésion énorme (laesio enormis)
- 6.Sixième classification : universalités ou choses singulières
- A.Notion
- B.Intérêt pratique de la distinction
- 7.Septième classification : biens principaux et biens accessoires
- A.Notion
- B.Intérêts pratiques de la distinction
- 8.Huitième classification : biens divisibles et biens indivisibles
- A.Au sein des biens corporels
- i) Notion
- ii) Intérêt pratique de la distinction
- B.Au sein des biens incorporels
- i) Notion
- ii) Intérêts pratiques de la distinction
- 9.Neuvième classification : biens dans le commerce et choses hors commerce
- A.Notion
- B.Intérêt pratique de la distinction
- F.Extinction du droit d'usufruit
- G.Sanctions du droit d'usufruit
- 2.L'usage et l'habitation. (art. 625 à 635 C.c.)
- A.Notion
- B.Caractéristiques de ces deux servitudes personnelles
- Section 5 - Les servitudes prédiales
- 1.Notion
- A.Notion
- B.Conditions d'existence
- C.Caractéristiques
- D.Exemples de servitudes
- E.Classifications des servitudes
- 2.Constitution des servitudes
- A.Par titre
- B.Par prescription acquisitive
- C.Par destination du père de famille
- 3.Extinction des servitudes
- 4.Sanctions du droit de servitude
- Section 6 - L'emphytéose et la superficie
- 1.Introduction
- 2.Notion
- 3.Caractéristiques
- 4.Constitution
- 5.Extinction
- Section 7 - Le gage et l'hypothèque
- 1.Introduction
- 2.Le gage
- A.Notion
- i) Définition
- ii) Terminologie
- iii) Caractéristiques
- B.Constitution
- C.Droits du créancier gagiste
- i) Droit de rétention
- ii) Droit d'exécution
- D.Obligations du créancier gagiste
- i) Garder la chose en bon père de famille
- ii) Ne pas se servir de la chose remise en gage (cf. art. 2082, al. 1er, C.c. ancien)
- iii) Restituer l'objet mis en gage si le débiteur exécute ses obligations
- E.Extinction du droit de gage
- 3.L'hypothèque (en grec : ύποθτ̔̈”ΑΔ·κη, soutènement)
- A.Notion
- i) Définition
- ii) Caractéristiques
- B.Constitution
- i) Par contrat
- ii) Par la loi
- iii) Par testament
- C.Droit et obligation du créancier hypothécaire
- i) Droit
- ii) Obligation
- D.Droit et obligation du débiteur hypothécaire
- i) Droit
- ii) Obligation
- E.Extinction du droit d'hypothèque
- 4.Les privilèges
- A.Introduction
- B.Les privilèges
- i) Notion
- ii) Évolution
- iii) Espèces
- iv) Concours entre créanciers
- a) INTRODUCTION
- b) PROCÉDURES
- c) Répartition de l'actif entre les créanciers
- Partie IV - Les droits de créance (les obligations)
- Section 1 - Introduction
- 1.Notion
- 2.Caractéristiques
- 3.Sources
- A.Les contrats (contractus)
- B.Les quasi-contrats (quasi ex contractu)
- C.Les délits (delicta)
- D.Les quasi-délitss (quasi ex delicto)
- E.La loi
- F.L'engagement par déclaration unilatérale de volonté et par acte unilatéral
- 4.Classifications
- A.Selon la source
- B.Selon l'étendue
- C.Selon le contenu de l'obligation
- D.Selon les sanctions de l'obligation
- Section 2 - Ses sources des obligations
- 1.Les contrats : théorie générale des contrats
- A.Notion
- B.Les grands principes du régime contractuel
- i) Le principe de l'autonomie de la volonté
- a) NOTION
- ii) Le principe de la relativité des contrats
- iii) Le principe du consensualisme
- iv) Le principe de la convention-loi
- v) Le principe de l'exécution de bonne foi
- C.Les classifications des contrats en fonction de sept critères différents :
- i) Premier critère : le mode de formation
- ii) Deuxième critère : l'autonomie d'existence
- iii) Troisième critère : la consécration ou non par le Code civil et les lois complémentaires
- iv) Quatrième critère : le caractère unilatéral ou réciproque de l'engagement
- v) Cinquième critère : l'existence ou non d'une contre-prestation
- vi) Sixième critère : le caractère unique ou répétitif de l'exécution du contrat
- vii) Septième critère : la prise en considération de la personne du cocontractant, de l'intuitus personae
- D.La formation des contrats
- i) L'aspect statique
- ii) L'aspect dynamique
- E.Les effets des contrats
- i) Les effets internes des contrats
- ii) Les effets externes des contrats
- F.L'inexécution des contrats
- i) L'inexécution fautive
- ii) L'inexécution fortuite (casu)
- a) Définition de la cause étrangère
- b) Espèces de cause étrangère
- c) conditions de reconnaissance de la cause étrangère
- d) la théorie des risques