Des commerçants Des livres de commerce /

Des commerçants Des livres de commerce /

Show other versions (1)

Bibliographic Details
Main Authors:	Bédarride, J (Jassuda), 1804-1882, Bédarride, J (Jassuda), 1804-1882
Format:	Electronic Book
Language:	French
Published:	Paris : Aix [France] : L. Larose ; A. Makaire, 1876
Edition:	2ème éd., rev., corr. et augm
Series:	Making of modern law Making of modern law
Subjects:	France > Code de commerce. Commercial law > France

Similar Items

Des sociétés
by: Bédarride, J (Jassuda), 1804-1882, et al.
Published: (1878)

De la juridiction commerciale
by: Bédarride, J (Jassuda), 1804-1882, et al.
Published: (1880)

Des commerçants : Des livres de commerce /
by: Bédarride, J (Jassuda), 1804-1882, et al.
Published: (1876)

Code de commerce expliqué par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit : suivi d'un formulaire des actes de commerce /
by: Rogron, J.-A (Joseph-André), 1793-1871, et al.
Published: (1868)

Commentaires sur le Code de commerce contenant un aperçu historique du commerce, servant d'introduction, la conférence des anciennes lois avec la nouvelle, et les motifs du changement d'après les discussions, le réglement sur les sociétés anonymes, et le décret impérial concernant les gardes du commerce, avec une table analytique et raisonnée des matières /
by: Delaporte, M (Jean-Baptiste-François), 1755-1824, et al.
Published: (1808)

Code de commerce conforme a l'édition officielle, suivi des exposés des motifs /
Published: (1807)

Rapports et discours sur le Code du commerce
Published: (1807)

Code de commerce
Published: (1987)

Des sociétés /
by: Bédarride, J (Jassuda), 1804-1882, et al.
Published: (1878)

Droit maritime : commemtaire, thèorique et pratique du livre II du Code de commerce (législations comparèes) /
by: Valroger, Lucien de, 1834-
Published: (1883)

Bicentenario del código comercio Francés /
Published: (2008)

De la juridiction commerciale /
by: Bédarride, J, et al.
Published: (1880)

Tweehonderd jaar Wetboek van Koophandel = Bicentenaire du Code de Commerce /
Published: (2009)

Code de commerce : conforme a l'édition officielle, suivi des exposés des motifs /
Published: (1807)

Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale /
by: Alauzet, Isidore, 1807-1882, et al.
Published: (1879)

Code de commerce expliqué : par ses motifs, par des exemples et par la jurisprudence : avec la solution, sous chaque article, des difficultés, ainsi que des principales questions que présente le texte, et la définition de tous les termes de droit : suivi d'un formulaire des actes de commerce /
by: Rogron, J.-A (Joseph-André), 1793-1871, et al.
Published: (1868)

Rapports et discours sur le Code du commerce /
Published: (1807)

Esprit du Code de commerce, ou, Commentaire de chacun des articles du code : et même des dispositions de chaque article, lorsqu'il est nécessaire de les distinguer /
by: Locré, J. G (Jean Guillaume), baron de, 1758-1840, et al.
Published: (1829)

Commentaires sur le Code de commerce : contenant un aperçu historique du commerce, servant d'introduction, la conférence des anciennes lois avec la nouvelle, et les motifs du changement d'après les discussions, le réglement sur les sociétés anonymes, et le décret impérial concernant les gardes du commerce, avec une table analytique et raisonnée des matières /
by: Delaporte, M (Jean-Baptiste-François), 1755-1824, et al.
Published: (1808)

Commentaire du Code de commerce et de la législation commerciale
by: Alauzet, Isidore, 1807-1882
Published: (1879)

Le Code de commerce : 1807-2007 : livre du bicentenaire /
Published: (2007)

Esprit du Code de commerce, ou, Commentaire puisé dans le procès-verbaux du Conseil d'État, les exposés de motifs et discours, les observations du Tribunat, celles des Cours d'appel, Tribunaux et Chambres de Commerce ... et complément du Code de commerce, par la conférence analytique et raisonnée avec ses dispositions, des articles du Code Napoléon, du Code de procédure civile, et generalement des lois, règlemens et décrets impériaux antérieurs qui s'y rapportent, ou auxquels il se réfère ... /
by: Locré, J. G (Jean Guillaume), baron de, 1758-1840
Published: (1808)

Esprit du Code de commerce, ou, Commentaire de chacun des articles du code et même des dispositions de chaque article, lorsqu'il est nécessaire de les distinguer /
by: Locré, J. G (Jean Guillaume), baron de, 1758-1840
Published: (1829)

Analyse raisonnée du Code de commerce /
by: Mongalvy, M (Sylvain-Charles-Théodore), 1797-, et al.
Published: (1824)

Observations sur le Code de commerce /
Published: (1802)

Bicentenaire du Code de commerce, 1807-2007 : les actes des colloques, Paris, Université de la Sorbonne, 01-02 février 2007 /
Published: (2008)

Bicentenaire du Code de commerce, 1807-2007 : les actes des colloques /
Published: (2008)

Discours prononcé par M. Gillet de Seine et Oise, l'un des orateurs chargés d'exprimer au Corps législatif le voeu du Tribunat, sur le Livre IV du Code du commerce : séance du 14 septembre 1807
by: Gillet, Jean-Claude-Michel, 1759-1810
Published: (1807)

Commentaires sur le code de commerce, contenant un apercu historique du commerce ..
by: LaPorte, J. B. de
Published: (1808)

Répétitions écrites sur le commerce, contenant l'exposé des principes généraux, leurs motifs, l'analyse des opinions de plusieurs professeurs ou auteurs, et de la jurisprudence sur les questions controversées, la solution de ces questions, un résumé à la fin de chaque matière,
by: Rivière, H. F (Hippolyte Ferréol), 1816-1892
Published: (1868)

Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale
by: Alauzet, Isidore (i.e. François Isidore), 1807-1882
Published: (1879)

Droit maritime : commentaire thèorique et pratique du livre II du Code de commerce (législations comparées) /
by: Valroger, Lucien de, 1834-, et al.
Published: (1883)

Commentaire législatif du Code de commerce belge tiré des discussions parlementaires et des travaux préparatoires /
by: Nyssens, Albert, 1855-1901, et al.
Published: (1888)

Du commerce maritime
by: Bédarride, J (Jassuda), 1804-1882, et al.
Published: (1879)

Commentaire du code de commerce et de la législation commerciale,
Published: (1879)

Commentaire législatif du Code de commerce belge : tiré des discussions parlementaires et des travaux préparatoires /
by: Nyssens, Albert, 1855-1901, et al.
Published: (1888)

Du commerce maritime /
by: Bédarride, J (Jassuda), 1804-1882, et al.
Published: (1879)

Esprit du Code de commerce, ou Commentaire de chacun des articles du code, et même des dispositions de chaque article, lorsqu'il est nécessaire de les distinguer, d'après les procès-verbaux officiels et inédits du Conseil d'État; les observations des sections de législation et de l'intérieur du Tribunat sur les projets qui, avant d'être arrêtés définitivement au Conseil, leur étaient toujours officieusement communiqués; les exposés de motifs que les orateurs du gouvernement faisaient au Corps-législatif; les exposés faits par les orateurs du Tribunat pour motiver le vote d'adoption; les observations des cours et des tribunaux sur le projet originaire de la commission des rédacteurs, et la discussion de ces observations par les mêmes commissaires, les lois accessoires ou postérieures, les décrets, les avis du Conseil et les autres actes du gouvernement relatifs au Code de commerce
Published: (1829)

Droit maritime : commentaire des titres I et II, livre II, du code de commerce /
by: Dufour, Edmond
Published: (1859)

Extrait du registre des délibérations du Conseil d'État : séance du 31 aout 1807
Published: (1807)